Immatriculation voilier

[almo]

Bonjour a tous,
j’ ai un Edel 600 dl et je voudrai mettre l’ immatriculation, je sais que ce n’ est pas nécessaire en dessous de 7m, mais j’ y tiens.
Mon soucis est que je suis paumé par rapport a mon acte de francisation:
quel lettre ?
quel numéro ?
j’ ai plusieurs tampon: Antibes et Cannes, vous pourrez voir sur les photos.
si c’ est Antibes quel est l’ abréviation ?
si c’ est Cannes quel est l’ abréviation ?
Pour l’ instant, j’ en suis la:

Fichiers joints:

[almo]

voila:

Fichiers joints:

[almo]

zoom

Fichiers joints:

[almo]

zoom

Fichiers joints:

[VINY]

Bonjour Almo !

à ta place, et en voyant le dernier tampon en date (page de gauche Antibes barré), je téléphonerai aux Douanes de Cannes pour leur demander…

[Claude33]

bonjour
comme ton voilier fait moins de 7 m : il n’est donc plus assujeti (pour l’instant) aux taxes douanières de la francisation… à moins que tu veuilles naviguer ailleurs que les eaux territoriales françaises : ce titre de francisation n’est donc pas obligatoire : vas aux services ex « AFFMAR » DDTM du dernier quartier maritime (liste et contact sur le site officiel : http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Coordonnees-des-services,4011-.html et http://www.developpement-durable.gouv.fr/document115067 ) et remplaces-le par la carte de circulation (gratuite)
« Le numéro d’immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est :

soit une carte de circulation (modèle simplifié) pour les navires d’une longueur de coque inférieur à 7 mètres délivrée par les Affaires maritimes ;
soit un document commun douanes/Affaires maritimes valant acte de francisation et titre de navigation (carte de circulation) pour les navires d’une longueur égale ou supérieure à 7 mètres délivrée d’abord par les douanes puis renseigné par les Affaires maritimes.
(Sont aussi soumis à la procédure de francisation, les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7 mètres et dont la puissance motrice est supérieure à 22 chevaux administratifs) ».

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html

[Claude33]

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html
Marque d’identification externe

flotteur composition et emplacement
Navires à voile Nom du navire et initiales du service d’immatriculation à la poupe
Navires à moteur Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque ou de la superstructure
Véhicules nautiques à moteur (VNM) Numéro d’immatriculation visible en navigation sur les 2 côtés de la coque
Annexes AXE + marques du navire porteur
Embarcations propulsées à l’énergie humaine (port volontaire) Numéro d’immatriculation sur les 2 côtés de la coque

Caractéristiques des marques d’identification externes :

Embarcation mue principalement ou exclusivement à l’énergie humaine : une démarche volontaire mais un standard obligatoire : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.

Véhicule nautique à moteur : Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.

Navires à moteur

Moins de 7 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5cm mini.
Entre 7 et 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.
Plus de 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 12 cm de hauteur 5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 1,5 cm mini.

Navires à voile

Moins de 7 mètres Pas d’obligation de marques extérieures
Entre 7 et 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,5 cm mini.
Plus de 12 mètres Dimensions libres sans être inférieures à 7 cm de hauteur 3 cm de largeur réservée à chaque caractère Épaisseur du trait : 0,8 cm mini.

[billy]

Bonjour a tous

Juste une petite remarque on voit très peu de voiliers avec les initiales de leur lieu d’immatriculation.

La plupart du temps il n’y a que le nom du bateau

[jerethomas]

Tout a fait d’accord avec billy :) .

L’affichage du numéro d’immatriculation n’est, à mon avis, obligatoire que sur les bateaux dont la propulsion principale est le moteur. C’est pourquoi tous les voiliers « purs » que je connais ne font apparaitre que leur nom et leur port d’attache. Par exemple, sur le miens apparait « chicken ren’3 MX » (MX = Morlaix)

[Claude33]

excusez moi ! mais ce sont les txts officiels! indiqués! les liens mis!
donc pour un voilier de moins de 7 m : pas d’obligation!
mais si votre bateau se détache.. de son corps-mort… ou par une tempête… pour les recherches : bien utile d’avoir quelques indications visibles afin de retrouver le propriétaire mettre les initiales du quartier Maritime ou fluviale et le nom de baptême du bateau…
combien de bateaux se retrouvent sur les plages après chaque tempête (et déclarés aux services maritimes par ceux qui sont les « inveteurs » des épaves… par forément abîmées…
– mais peu de propriétaires semblent les rechercher.. incroyable! chaque hiver….
donc les autres voiliers de + 7m obligation….

[Claude33]

bonjour
les initiales des quartiers maritimes :

Port Initiales
AJACCIO AJ
ARCACHON AC
AUDIERNE AD
AURAY AY
BAYONNE BA
BASTIA BI
BOULOGNE BL
BORDEAUX BX
BREST BR
CAEN CN
CAMARET CM
CHERBOURG CH
CONCARNEAU CC
DIEPPE DP
DOUARNENEZ DZ
DUNKERQUE DK
FECAMP FC
LA ROCHELLE LR
LE GUILVINEC GV
LE HAVRE LH
LES SABLES-D’OLONNE LS
LORIENT LO
MARENNES MN
MARSEILLE MA
MARTIGUES MT
MORLAIX MX
NANTES NA
NICE NI
NOIRMOUTIER NO
OLERON IO
PAIMPOL PL
PORT-VENDRES PV
ROUEN RO
SAINT-BRIEUC SB
SAINT-MALO SM
SAINT-NAZAIRE SN
SETE ST
TOULON TL
VANNES VA
YEUX YE
CAYENNE CY
FORT-DE-FRANCE FF
POINTE-A-PITRE PP
LA REUNION RU
ST-PIERRE-ET-MIQUELON SP

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