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  • Ce sujet contient 2 réponses, 2 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par phil26, le il y a 7 années et 9 mois. Ce sujet a été consulté 539 fois
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  • #5657
    phil26
    Participant
    Matelot

    bonjour,
    Je viens de finir de rénover mon bateau edel 5, je l’ai acheté sans papiers pas de carte de navigation.
    le tout premier proprio était belge ( l’ancien proprio a essayé de le joindre en vain)
    Les affrm de toulon me demande une radiation de pavillon belge pour pouvoir l’immatriculer .
    Je me demande comment faire pour une immat sans papiers ? . Le bateau avait fait l’objet en 2008 d’une autorisation de mouillage ( dans le var) qui fut acceptée
    d’ailleurs dans leur archives ils ont trouvé les documents avec un n° d’immat mais non conforme au nouvelles normes.
    Malgré cela il ne veulent rien savoir. Donc je suis dans la m…..e jusque ‘au cou.
    Avez vous une idée pour que je puisse sortir de tout ça . En fait j’ai un bateau et je peut pas le mettre a l’eau. Alors cette été je serai en infraction total car je vais le mettre a l’eau et en plus j’ai fait mon mouillage forain il sera a son emplacement.
    ll faut dire que cela dure depuis plus d’un ans car au debut il m’ont dit que le dossier était traité . En fait il n’ont rien fait du tout et mon mis au courant seulement au mois de mars de cette année que le dossier n’était pas bon.Je vous explique pas pour arriverà les joindre c’est tout une histoire même par mail il vous donne réponse 3 semaine après .

    #14746
    Michel CITROËN
    Participant
    Matelot

    Bonjour,
    Je viens de prendre connaissance de votre souci. Lors de l’achat d’un vieux gréement MYRTOS, J’ai été confronté au fait que la longueur du bateau ne correspondait pas à celle sur l’acte de francisation, pour cause, un des propriétaires précédents , farfelu, avait fait raccourcir la voûte de 58 cm. faire modifier les papiers relevait d’un parcours du combattant. Pourtant j’ai eu une aide et des conseils précieux de la part d’un responsable des affaires maritimes de Toulon où est officiellement immatriculé MYRTOS :
    Gérard JACOB
    Bureau des Douanes de Toulon
    Service Navigation
    BP 1202 Port MARCHAND
    83070 TOULON CEDEX
    Tél 09 70 27 92 15
    Fax 04 94 94 19 76
    gerard.jacob@douane.finances.gouv.fr

    je vous suggère de le contacter de ma part (Michel CITROËN) en lui rappelant le nom de mon voilier et je pense qu’il saura vous donner les conseils ou même vous aider à régulariser les papiers de votre voilier. Je ne garantis rien, mais cela vaut la peine d’être tenté.
    SI par bonheur il vous donne des moyens de sortir de votre imbroglio, il sera judicieux de lui offrir quelques bouteilles de « jus noble »….sourire, il y est sensible, mais dites le lui par tel, car il vous donnera alors son adresse privée pour l’envoi… cela s’appelle de l’huile dans les rouages et puis, on peut toujours avoir besoin de cet hommes par la suite et ce genre de geste aide la mémoire…sourire.

    Bonne chance.

    Michel

    #14748
    phil26
    Participant
    Matelot

    bonjour,
    Merci pour l’info je lui passerai un coup de téléphone dés demain.
    Cela fait plus de trois semaines que j’essaye d’avoir quelque un au service immat je me casse les dents sur le répondeur et les mail sont sans réponses.
    Je veux juste une marche a suivre pour résoudre ce problème.
    J’ai bien retenu le coup du bon breuvage qui vas bien
    Merci.

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